Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUETTE
SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE

Numéro de dépôt :
92446017
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque CHOUETTE

Déposée le 9 décembre 1992 par la société SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE domicilié(e) 17 RUE DE LA CHRISTOREE, 69240 BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 869 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SN TISSAGES DE LA CHRISTOREE - France.

La marque CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUETTE est expirée depuis le 9 décembre 2002.

SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE a également déposé les autres marques suivantes : DECO SAUVAGE , COUP D'ECLAT , JAN CRIS , COTON SAUVAGE


SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE - 17 RUE DE LA CHRISTOREE, 69240 BOURG DE THIZY - France - SIREN 315869925


SN TISSAGES DE LA CHRISTOREE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Produits et services en linge de maison.Linge de maison.Linge de bain.Tissus pour la lingerie en éponge.Vêtements en éponge, chaussons ou chaussures d'intérieur, lingerie de corps en éponge

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.